Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site rf-encre-noire.com les présentes mentions légales.
1. Édition du site
Le site rf-encre-noire.com est un site personnel à vocation artistique, édité et géré par :
Directeur de la publication : Richard Ferreri
Contact : Conformément à l'article 6-III-2 de la loi LCEN, l'éditeur a choisi de rester anonyme. Pour toute demande de contact, de droit de réponse ou de signalement, merci de passer par les réseaux sociaux liés au site ou de contacter l'hébergeur.
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société IONOS SARL :
Adresse : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France.
Téléphone : +33 (0) 9 70 80 89 11
Site web : www.ionos.fr
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, encrages, illustrations, créations graphiques, logos et codes sources) sont la propriété exclusive de Richard Ferreri, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
4. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des omissions ou des carences dans la mise à jour des informations. Les liens vers des réseaux sociaux ou des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité.