Mentions Légales

1. Édition du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site rf-encre-noire.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire et Responsable de publication : Richard Ferreri – Contact :
Structure Juridique : Humartsys (Auto-entreprise)
SIRET : 53093076700021
Adresse : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
2. Nature du site et Propriété intellectuelle
Le site rf-encre-noire.com est un portfolio numérique ayant pour vocation de présenter les créations personnelles, illustrations et travaux artistiques de Richard Ferreri, agissant sous le nom d'artiste rf-encre-noire.
L'ensemble du contenu de ce site (textes, dessins, logos, sons, vidéos, graphismes) est la propriété exclusive de Humartsys / Richard Ferreri. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
L'exploitation non autorisée de l'un quelconque de ces éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3. Hébergement
Le site est hébergé par la société IONOS SARL :
Adresse de l'hébergeur : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France.
Téléphone : +33 (0) 9 70 80 89 11
Site web : www.ionos.fr
4. Liens hypertextes
Le site rf-encre-noire.com contient des liens vers d'autres sites, notamment humartsys.com, site professionnel dédié aux applications et services de développement de l'entreprise. Humartsys ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur les sites en connexion avec ses sites internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites ou sources externes.
5. Protection des données personnelles
Le site est dispensé de déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs à des fins commerciales, en dehors des données de navigation anonymes nécessaires à la gestion technique du portfolio.